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Actes du Colloque international de Montréal

 L’évaluation environnementale pour une gestion durable des ressources minières, biologiques et énergétiques
 
 
Le SIFÉE et ses partenaires sont heureux de vous présenter les actes du Colloque international de Montréal, tenu du 12 au 15 juin 2012. Dans cette section se trouvent les textes et les diaporamas des conférenciers.
 
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Session spéciale sur le Nord québécois

Prise en compte des enjeux environnementaux et socioéconomiques dans les grands projets de développement du Nord québécois
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Le Plan Nord : Faire le Nord ensemble – Le chantier d’une génération

Robert SAUVÉ, sous-ministre, MRNF, Québec-Canada

Fin d’un guichet unique : vers une évaluation environnementale interactive

Peter JACOBS, président, CQEK, Québec-Canada

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Plénière introductive

L’évaluation environnementale pour une gestion durable des ressources minières, biologiques et énergétiques
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Évaluations environnementales et enjeux socio-économiques et environnementaux de l'exploitation des ressources minières au Togo : cas des projets d'exploitation de marbres et du clinker

Kossivi AYIKOE, ministre de l’Environnement et des Ressources forestières du Togo

Contribution de l’IEPF au renforcement des capacités en ÉE dans l’espace francophone : bilan et perspectives

Fatimata DIA TOURÉ, IEPF/OIF

Les évaluations environnementales dans le contexte de la Convention sur la diversité biologique

Robert HÖFT, CDB

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Plénière 1.1 (IEPF)

Analyse du cycle de vie : de la théorie à la pratique
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Introduction : l’analyse du cycle de vie dans la caisse à outil de l’évaluation environnementale

Jean-Pierre REVÉRET, ESG UQAM / Chaire internationale sur le cycle de vie, Québec-Canada

Analyse du cycle de vie, de la théorie à la pratique

Valérie BÉCAERT, CIRAIG, Québec-Canada

L’analyse sociale du cycle de vie : genèse et défis

Jean-Michel COUTURE, Groupe AGECO, Québec-Canada

Perspective du Sud sur la mise en œuvre de l’analyse du cycle de vie

Georges LANMAFANKPOTIN, ABPÉE, Bénin

Samuel YONKEU, ISIG International, Burkina Faso

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Plénière 1.2

Outils d’évaluation environnementale : enseignements méthodologiques et perspectives
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L'évaluation stratégique des politiques énergétiques : contribution du modèle TIMES-Canada

Jean-Philippe WAAUB, GERAD, Québec-Canada

Enseignements méthodologiques de l’ÉES de l’exploitation des gaz de schistes au Québec

Robert JOLY, Comité d’ÉES sur le gaz de schiste, Québec-Canada

Application des ÉES en Afrique : état des lieux et enseignements méthodologiques

Samuel YONKEU, ISIG International, Burkina Faso

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Session 1.1

Études de cas : ÉES sectorielles
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Évaluation environnementale stratégique du développement du secteur des hydrocarbures onshore et offshore en Côte d'Ivoire

Gboazo Emmanuel GUEDE, NEXON Consulting, Côte d’Ivoire

L'application des évaluations environnementales stratégiques au Sénégal : études de cas sur le secteur minier

Ndiogosse SOCE, Direction de l'Environnement et des Établissements classés, Sénégal

L’évaluation environnementale stratégique comme outil d’aide à la prise de décision : l’exemple du Programme gaz de schiste au Québec

Malick DIENE, Centre Helios, Québec-Canada

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Session 1.2

Méthodes et outils d’ÉES
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Proposition d’une plate-forme intégrée de modélisation du territoire et de l’environnement pour l’évaluation environnementale stratégique

Jean-François GUAY, GEIGER, Québec-Canada

Outils de modélisation pour l'intégration des enjeux de sécurité énergétique dans les ÉES

Camille FERTEL, GERAD/UQAM, Québec-Canada

Aide à la décision multicritère pour le contrôle de la maladie de Lyme au Québec

Hassane DJIBRILLA CISSE, UdeM - UQAM, Québec-Canada

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Session 2.1

Études de cas : ÉE de projets d’exploitation minière
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Étude d'impact environnemental et social du projet d'exploitation de carrière de calcaire et de fabrication de clinker à Tabligbo

Joël Ahoahome AGBEMELO-TSOMAFO, JAT Consulting SARL, Togo

Impact d’un site minier abandonné sur l’environnement : cas de la mine de Khanguet Kef Ettout

Jamel AYARI, Office National des Mines, Tunisie

L’orpaillage face à l'arrivée des industries minières aurifères : cas du Burkina Faso

Sandrine GILLES, Université de Rouen, France

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Session 2.2

Études de cas : ÉE de projets énergétiques
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Étude d’impact environnemental et social : processus d'élaboration du plan de réinstallation des personnes affectées par la construction du barrage hydroélectrique de Kandadji sur le fleuve Niger

Hassane KIMBA,  ANPÉIE, Niger

Développement énergétique par modélisation et intelligence territorial, méthode DEMIT: cas d'étude d'un parc éolien au Québec

Jean-Philippe WAAUB, GERAD, Québec-Canada

Prise en compte des impacts sociaux liés aux projets de barrages hydroélectriques et agricoles au Burkina Faso : cas des déplacements involontaires de populations

Thomas YAMEOGO, BUNEE, Burkina Faso

Problématique de gestion des ressources biologiques dans la zone pétrolifère de Doba au sud du Tchad

Constant MBAILASSEM, AJPE, Tchad

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Session 2.3

Études de cas : ÉE de projet d’exploitation de ressources biologiques
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Apport des outils géomatiques à l'analyse des ressources forestières en Asie du Sud-Est

Yann ROCHE, UQAM, Québec-Canada

Potentialités et perspectives d'un outil d'évaluation multi-acteur et multicritère des projets d'exploitation des ressources naturelles

Ettien BROU, REEDS, France

Discours et pratique de l'évaluation pour le développement durable dans la coopération internationale – études de cas et réflexions

Jean HUGÉ, Université de Gand et Université Libre de Bruxelles, Belgique

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Session 2.4

Enseignements du suivi environnemental de grands projets
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Maintien de la pêche au cisco à Smokey Hill – Le savoir traditionnel au cœur de la solution

Isabelle ST-ONGE, Hydro-Québec, Québec-Canada

Natukuna - cueillette de plantes médicinales dans le secteur d'un futur réservoir

Kathia LAVOIE, Hydro-Québec, Québec-Canada

Julie MOLLEN et Georgette MESTOKOSHO, Innu Natukuna, Québec-Canada

Étude d'impacts des extractions de granulat et des aménagements fluviaux dans le lit des cours d'eau : méthode d'évaluation et application au lit de la Loire moyenne

Fouzi NABET, CNRS UMR, France

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Plénière 2 (ACÉE)

Exploitation des ressources minières dans une perspective de développement durable – Défis et actions prônées
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L’industrie minière dans les pays en développement, quelques problèmes spécifiques au-delà de la gestion des impacts environnementaux et sociaux

Michel A. BOUCHARD, Centre McGill-PNUE pour l’évaluation environnementale, Québec-Canada

La révolution verte de l’industrie minière québécoise

Jean-Claude BELLES-ISLES, Association minière du Québec (AMQ), Québec-Canada

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Plénière 3.1 (BAPE)

Participation publique
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La participation du public au cadre réglementaire de l’utilisation des terres au Vermont

Ron SHEMS, Natural Resources Board, Vermont-États-Unis

Les débats publics, miroirs de la société

François BERTAULT, CNDP, France

Analyse comparative des procédures et pratiques de la participation publique à l’ÉIE dans les pays francophones d’Afrique et de l’Océan Indien

Georges LANMAFANKPOTIN, ABPÉE, Bénin

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Session 3.1

Études de cas : enjeux sociaux et participation publique
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L’acceptabilité sociale d’un projet et la consultation préalable

Pierre FORTIN, BAPE, Québec-Canada

Problématique de la participation du public aux procédures de réalisation et d'évaluation des évaluations environnementales au Cameroun

Aubin TCHINDA YEFOU, Rainbow Environment Consult, Cameroun

Consultation préalable et participation publique

Joël Ahoahome AGBEMELO-TSOMAFO, JAT Consulting SARL

Kékéli RAVEN, ANGE, Togo

Dynamique de la participation communautaire en évaluation environnementale dans la zone minière de Kamsar, Guinée

Kadiatou SYLLA, CERESCOR, République de Guinée

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Session 3.2

Études de cas : politiques environnementales et RSE
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Présentation du dialogue entre entreprises minières et collectivités locales, dans la région du Sénégal oriental

Marina Isabelle Gueswendinda BAMBARA, Université Cheikh Anta DIOP, Sénégal

Pourquoi et comment intégrer stratégiquement le développement durable aux projets miniers

Stéphane VILLEMAIN, DELOITTE & TOUCHE, Québec-Canada

Responsabilité sociétale des entreprises et formation des ingénieurs en Afrique centrale

Dieudonné BITONDO, SÉEAC/ACAMÉIE, Cameroun

Politique environnementale et sociale de la SÉNÉLEC : rôle de l’analyse du risque et du système de management environnemental

Moussa DIOP et El Hadji Malick DIALLO, SÉNÉLEC, Sénégal

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Session 3.3

Gouvernance locale et gestion communautaire des ressources naturelles
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Un outil d'intégration des connaissances locales dans les évaluations environnementales

Jean-René PROULX, Hydro-Québec, Québec-Canada

Stratégie de développement de la filière agroéthanol pour une gestion durable des ressources énergétiques de Madagascar

Henintsoa RASOARIMBOLA, Madagascar Crop Development, Madagascar

L’évaluation citoyenne et les stratégies de préservation du patrimoine naturel - Algérie

Fatma Zohra HARIDI, Université de Guelma, Algérie

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Session 3.4

Aspects juridiques et réglementaires de l’ÉE
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Évaluation de la procédure de réalisation des évaluations environnementales au Cameroun

Aubin TCHINDA YEFOU, Rainbow Environment Consult, Cameroun

Le cadre juridique et institutionnel des études d'impact environnemental et social d'un projet minier au Sénégal : le cas du Projet Zircon de la Grande Côte

Moustapha NGAIDO, Québec-Canada

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Plénière 3.2

Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et ententes avec les communautés locales
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Responsabilité sociale des entreprises : l’expérience de Rio Tinto

Etienne LAMY, Rio Tinto, Québec-Canada

Responsabilité d'entreprise et relations avec les communautés, l'expérience d'Hydro-Québec

France LEVERT, Hydro-Québec, Québec-Canada

L’acceptabilité sociale des projets éoliens, une condition fondamentale à leur succès

Jean-François SAMRAY, AQPER, Québec-Canada

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Plénière 4

Enjeux globaux, gestion durable des ressources naturelles et développement international
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L'évaluation environnementale post-conflit en République Démocratique du Congo

Michel A. BOUCHARD, Centre McGill-PNUE pour l’évaluation environnementale, Québec-Canada

Rapport du monitoring du puits de carbone Ibi-Batéké (Monitoring Report - Ibi Bateke Agroforestry Carbon Sink - UNFCCC CDM-AR n° 4176), un outil concret et efficace d’évaluation environnementale

Ruffin NZOMISI NGABULONGO, Novacel sprl, République Démocratique du Congo

Stratégies de gestion rationnelle du bois énergie pour lutter contre la déforestation et les effets des changements climatiques dans le département du Zou au Bénin

Bernadette DOSSOU, FSA/UAC, Bénin

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Affiches       

 
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Changement climatique – Dépérissement du cèdre en Algérie et actions sylvicoles

Abdelkader ADDAR, Université des Sciences et de la Technologie Houari Boumediene, Algérie

L'affaire 17 du Tribunal international du droit de la mer : l'émergence discrète de l'ordre juridique du droit de la mer, socle intégrateur dynamique et puissant d'un droit du développement humain écologiquement soutenable et socialement équitable

Olivier CHANTREL, Université de Rennes I, France

Natukuna - cueillette de plantes médicinales dans le secteur d'un futur réservoir

Kathia LAVOIE, Hydro-Québec, Québec-Canada

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Avant-propos

Colloque international de Montréal 2012
 
Organisé par le Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE) et ses partenaires, l’Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie (IEPF/OIF), le gouvernement du Québec, par l’entremise du ministère du  Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP), du ministère des Ressources naturelles et de la Faune (MRNF) et du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), ainsi que le Département de géographie de l’Université du Québec à Montréal (UQAM), le 17e Colloque international en évaluation environnementale s’est tenu à Montréal (Canada), du 12 au 15 juin 2012. Il portait sur le thème : « L’évaluation environnementale pour une gestion durable des ressources minières, biologiques et énergétiques ». Cet événement a enregistré une participation de 131 personnes, provenant de plus de 20 pays. Les participants et les conférenciers étaient des gestionnaires publics ou privés, des chercheurs et universitaires, ainsi que des acteurs de la société civile, concernés par les domaines de l’évaluation environnementale, de la gestion des ressources naturelles, du développement durable et de la participation publique.
 
Le Colloque a été une plate-forme d’échanges d’informations et d’expériences, qui a permis d’aborder, pour chaque type de ressources naturelles, les enjeux qui leur sont associés et l’utilisation des outils d’évaluation environnementale pour leur gestion durable. Son programme s'est étendu sur 4 jours et comprenait 60 communications scientifiques.
 
Le lecteur de ces actes trouvera les interventions de plusieurs personnalités scientifiques de référence dans les domaines de l'évaluation environnementale et de la participation publique. Il trouvera aussi plusieurs autres présentations de haut niveau qui approfondissent des enjeux spécifiques liés à la gestion durable des ressources naturelles. Ces présentations sont appuyées par des études de cas qui rapportent des expériences variées.
 
Il convient de noter que les contributions écrites se présentent sous des formats relativement libres, le fond des présentations étant laissé sous la responsabilité des auteurs. Il s'agit là d'un choix délibéré visant à permettre de recueillir l'ensemble des contributions des participants au Colloque.
 
La réussite du Colloque de Montréal 2012 a nécessité divers appuis techniques, organisationnels, scientifiques et financiers. Nous tenons à remercier chaleureusement chacun de nos partenaires, collaborateurs, soutiens et associés : l'IEPF/OIF; le gouvernement du Québec, par l’entremise du MDDEP, du MRNF et du BAPE; le Département de géographie de l’UQAM; Hydro-Québec, l’Agence canadienne d’évaluation environnementale (ACÉE); Tourisme Montréal; Génivar; la Maison du développement durable; l’Université

Senghor d’Alexandrie; l’Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ); le ministère français des Affaires étrangères et européennes (MAEE); l’Agence universitaire de la Francophonie (AUF); et le Centre de recherche pour le développement international (CRDI).
 
Nous souhaitons remercier également les membres du Comité scientifique pour leur contribution remarquable qui a permis de bâtir la programmation de ce Colloque, de sélectionner les communications scientifiques et de contribuer à la synthèse des travaux. Enfin, nous remercions l'équipe du SIFÉE à savoir, Karim SAMOURA, Andrée Lyne ALLAIRE et Antoni CORMIER, sans lesquelles ce Colloque n'aurait pu avoir lieu.
 
C'est finalement avec un grand plaisir que nous vous présentons les Actes du Colloque de Montréal 2012. Nous vous souhaitons

bonne lecture et bon usage.
 
Gilles CÔTÉ

Directeur général

SIFÉE
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