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Actes du Colloque international de Bruxelles

Renouvellement de l’approche et des pratiques en évaluation environnementale : pourquoi et comment?
 
Le SIFÉE et ses partenaires sont heureux de vous présenter les actes du Colloque international de Bruxelles, tenu du 8 au 10 septembre 2014. Dans cette section se trouvent les textes et les diaporamas des conférenciers.
 
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Avant-propos

Colloque international de Bruxelles 2014
 
Organisé par le Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE), en partenariat avec l’Université libre de Bruxelles (ULB), le 19e Colloque international en évaluation environnementale s’est tenu à Bruxelles (Belgique), du 8 au 10 septembre 2014. Il portait sur le thème : « Renouvellement de l’approche et des pratiques en évaluation environnementale : pourquoi et comment? ». Cet événement a enregistré une participation de 108 personnes, provenant de plus de 20 pays. Les participants et les conférenciers étaient des gestionnaires publics ou privés, des chercheurs et universitaires, ainsi que des acteurs de la société civile, concernés par les domaines de l’évaluation environnementale, du développement durable et de la participation publique.
 
Le colloque visait à sensibiliser les intervenants du domaine à la nécessité de renouveler les pratiques actuelles dans la perspective d’améliorer l’efficacité des processus d’ÉE. Le Colloque était l’occasion de discuter de propositions susceptibles de répondre aux lacunes constatées par les intervenants du domaine. Au total, 37 communications scientifiques ont été présentées au cours des trois journées du programme.
 
Le lecteur de ces actes trouvera les interventions de plusieurs personnalités scientifiques de référence dans le domaine de l’évaluation environnementale. Ces présentations sont appuyées par des études de cas qui rapportent des expériences variées.

Il convient de noter que les contributions écrites se présentent sous des formats relativement libres, le fond des présentations étant laissé sous la responsabilité des auteurs. Il s'agit là d'un choix délibéré visant à permettre de recueillir l'ensemble des contributions des participants au Colloque.
 
La réussite du Colloque de Lomé 2013 a nécessité divers appuis techniques, organisationnels, scientifiques et financiers. Nous tenons à remercier chaleureusement chacun de nos partenaires, soutiens, collaborateurs, et associés : l’Université libre de Bruxelles (ULB), le Conseil wallon de l’environnement pour le développement durable (CWEDD), l’Agence Française de Développement (AFD) et l’Agence canadienne d’évaluation environnementale (ACÉE).
 
Nous souhaitons remercier également les membres du Comité scientifique pour leur contribution qui a permis de bâtir la programmation de ce Colloque, de sélectionner les communications scientifiques et de contribuer à la synthèse des travaux.

C'est finalement avec un grand plaisir que nous vous présentons les Actes du Colloque de Bruxelles 2014. Nous vous souhaitons bonne lecture et bon usage.
 
Gilles CÔTÉ
Directeur général
SIFÉE
 
 
Conférence introductive (Yves PRÉVOST, Banque Mondiale)
Plénière 1.1

Efficacité de l’évaluation environnementale : point de vue des intervenants
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Bilan sur l’efficacité de l’évaluation envrionnementale

Marie-Françoise GODART, ULB, Belgique 

Point de vue d’une agence de développement

Reinoud POST, CNÉE, Pays-Ba

Point de vue d’un organisme public de consultation

Olivier GUILLITTE, CWEDD, Belgique  
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Plénière 1.2 

Efficacité de l’évaluation environnementale : point de vue des intervenants
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Point de vue d’une ONG

Michèle FOURNY, Baudouin GERMEAU, Fédération Inter-Environnement Wallonie, Belgique 

Point de vue d’un promoteur

Jean HÉBERT, Hydro-Québec Équipement, Québec-Canada

Point de vue d’un bureau d’étude

Virginie DEFROMONT, Egis, France

Point de vue d’une autorité publique responsable

Philippe LEDENVIC, Ae, France
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Plénière 1.3  

Vers un renouvellement de l’approche et des pratiques d’ÉE : opportunités et contraintes
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Limites conceptuelles et méthodologiques de l’ÉE : redéfinition de la notion d’impact et son analyse

Gilles CÔTÉ, SIFÉE

Contraintes et opportunités de l’intégration environnementale par les interventions de coopération au développement (durable)

Jean-Paul LEDANT, Consultant indépendant, Belgique

Projets locaux, concertation et transition écologique

Edwin ZACCAÏ, ULB, Belgique
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Plénière 2.1   

Enjeux méthodologiques
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Apport des méthodes d’aide multicritères à la décision (AMCD)

Bertrand MARÉSCHAL, ULB, Belgique

Jean-Philippe WAAUB, GEIGER-UQAM, Québec-Canada

Camille FERTEL, GERAD, Québec-Canada

AMCD et MAMCA comme outil pour évaluer les projets de transport durables et complexes

Annalia BERNARDINI, Cathy MACHARIS, VUB, Belgique

L’AMCD pour l’élaboration du plan stratégique de gestion de l’eau de consommation et de la pollution dans le bassin versant de Yitenga

Karim SAMOURA, Samuel YONKEU, Université Aube Nouvelle, Burkina Faso
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Plénière 2.2    

Amélioration du processus d’évaluation environnementale 
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Harmonisation des processus d’évaluation environnementale à l’échelle européenne  

Stephanos AMPATZIS, CE-DGE

Cadrage préalable : pistes de progrès au regard de l’expérience française et européenne

Sylvain MONTEILLET, MEDDE, France

Nicolas MANTHE, MEDDE, France

Réflexions sur l'intégration de l'environnement dans les projets et les plans/programmes : évolutions, interactions et difficultés

Angélique GODART, Charlotte LE BRIS, CEREMA, France

Importance des évaluations environnementales préliminaires dans le cadre des grands aménagements hydroélectriques

Jean-Luc PIGEON, Tractebel Engineering, France
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Session 1     

Développements récents en évaluation environnementale
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La mangrove, un bio-indicateur efficace pour l'évaluation environnementale

Lionel HIREP, UAG, Martinique-France

PLAGE, une plate forme internet pour l'évaluation de la durabilité des pratiques agricoles en France

Alexandre MORIN, Agro-Transfert, France

Dualité : exploitation pétrolière et agriculture traditionnelle au sud du Tchad

Constant MBAILASSEM, AJPE, Tchad
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Session 2     

Pratique de l'évaluation environnementale 
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Importance des études d'impacts sanitaires dans les ÉIES  

Dieudonné MWENGULA NTITE, Ministère du Transport, Gabon 

La mise en pratique de l'évaluation environnementale au Burkina Faso au sein des projets miniers aurifères

Sandrine GILLES, UMR IDEES-Géosuds, France

Le recensement et l’évaluation des biens affectés dans le cadre de l’EE : une approche pragmatique faute de règlementation au Togo

Joël Ahoahome AGBEMELO-TSOMAFO, JAT Consulting, Togo

Méthodologie pour l'évaluation de l'impact environnemental des rejets chimiques liquides des centres de production d’électricité : approche développée par EDF

Franck MAROLLEAU, EDF - CIDEN, France
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Session 3     

Processus innovants
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Outils et approches de la CNEE pour améliorer les systèmes d’ÉIE 

Reinoud POST, CNÉE, Pays-Base

Suivi des impacts sociaux d'aménagements hydroélectriques exploités par Hydro-Québec : bilan de pratiques et de résultats

Robert LUSSIER, Hydro-Québec Production, Québec-Canada

L'évaluation environnementale stratégique appliquée au secteur des industries extractives en Afrique Subsaharienne : état des lieux

Loïc TRÉBAOL , Consultant

Sory SOW, CERESCOR / CERE, Guinée
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Session 4     

Participation à l’évaluation environnementale
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Travailler avec les populations locales dans le cas des études d'impact des aménagements hydrauliques 

Nathalie TOMCZAK, Tractebel engineering, France

L'acceptabilité sociale et l’ÉE : quelles leçons du secteur minier et des investissements agricoles internationaux?

Reine BOHBOT, UdM, Québec-Canada

Michel A. BOUCHARD, COGEOS INC., Québec-Canada

Participation des conducteurs de  taxi-moto à l’ÉIE de la pollution atmosphérique à Cotonou: entre leurre et lueurs?

Monique OUASSA KOUARO, UAC, Bénin
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Plénière 3.1      

Élargissement de l’évaluation environnementale aux enjeux du développement durable
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Évaluation des incidences sur le développement durable : du discours à la pratique   

Jean HUGÉ, VUB et ULB, Belgique 

Évaluation de la durabilité et évaluation environnementale stratégique en Suisse

Cécile BOURIGAULT, OFEV, Suisse

Le développement durable s'invite dans l'évaluation des politiques publiques : le cas de la Cellule autonome d'avis en développement durable

Marie BOURGEOIS, Julien PIÉRART, Françoise WARRANT, SPW-CAADD, Belgique
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Plénière 3.2       

Prévention et gestion des catastrophes : rôle des gestionnaires et des acteurs sociaux 
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Éco-concevoir son projet pour éviter ou réduire son impact environnemental et social 

Nicolas JACOTOT, EGIS Structure et Environnement, France

Le système d’analyse d’impact de la Commission européenne

Duncan JOHNSTONE, CE-DÉIP

Intégrer l'évaluation environnementale à des projets de développement : cas de deux interventions au Maroc

Claude CROIZER, CTB, Belgique

Mohammed FEZZAZ, CTB, Maroc
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Affiches
 
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CONTENU DE L'ATELIER DE FORMATION DE BRUXELLES

Cette année, le colloque annuel du SIFÉE a été suivi d’un atelier de formation de deux jours visant à approfondir des thématiques abordées. Dans cette section se trouve le matériel présenté aux participants lors de cet atelier.

 
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