Colloque de Paris 2018

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Le SIFÉE et ses partenaires sont heureux de vous présenter les actes du Colloque international de Paris, tenu du 3 au 5 septembre 2018. Dans cette section se trouvent les textes et les diaporamas des conférenciers.

Programme complet

Liste des participants

Tous les documents ci-dessous sont en format PDF.

Lorsque l'auteur(e) a fourni un diaporama, celui-ci se trouve à même le résumé, sous le lien « DIAPORAMA », en haut de la page, à droite.

Conférence introductive

Gestion des controverses environnementales : quel est le rôle de l’évaluation environnementale ?

Maya LEROY, AgroParisTech, France

Plénière 1.1 - Controverses publiques : causes et évolution

Les éléments constitutifs de l'acceptabilité sociale comme facteurs explicatifs de l'émergence et de l'évolution des controverses publiques

Gilles CÔTÉ, SIFÉE

Apports et limites de la concertation environnementale

Denis SALLES, IRSTEA, France

Évaluation environnementale, médiation et dialogue normatif

Catherine CHOQUETTE, Université de Sherbrooke, Québec-Canada

Naissance et gestion des controverses environnementales et sociétales : point de vue d’un bureau d’étude

Virginie DEFROMONT, EGIS, France

Comment une évaluation environnementale permet-elle de créer un cadre objectif pour limiter les controverses et augmenter la qualité des débats publics ?

Frédéric MELKI, Biotope / Syntec Ingénierie, France

Plénière 1.2- Évaluation des impacts par projets : contraintes et limites

Hydrocarbures et oléoducs : les évaluations environnementales et sociales sont-elles suffisantes ?

Michel A. BOUCHARD, McGill-UNEP Center for Environmental Assessment, Québec-Canada

Limites de l’évaluation des impacts sur l’environnement de projet pour traiter des controverses liées à la justification des projets : le cas des grands barrages

Sibout NOOTEBOOM, CNÉE, Pays-Bas

Limites de l’ÉE : analyse et prospective sur les effets environnementaux cumulatifs

Xavier LOUBERT-DAVAINE, Eliomys, France

Signaux faibles et ruptures vs. « intérêt général » – Et si la dimension prospective de l’ÉE aidait à sortir de l’impasse ?

Charlotte LE BRIS, CEREMA Territoires et ville, et Benoît LABBOUZ, AgroParisTech, France

Plénière 1.3 - Rôle de l’évaluation environnementale dans la gestion des controverses : retour d’expérience

Retour sur une expérience de concertation volontaire autour d’une controverse environnementale : la gestion de l’usine de marémotrice de la Rance

Carine GRANIER, Mathieu BRUGIDOU et Arthur JOBERT, EDF, France

Démarche type d’ÉE et de participation publique à Hydro-Québec : retour sur un projet controversé

Jean HÉBERT, Hydro-Québec, Direction Environnement, Québec-Canada

Influence des controverses publiques récentes sur les réformes de la participation du public et de l’ÉE de 2016 en France

Patrick DERONZIER, MTES, France

Partager les diagnostics environnementaux et co-construire les solutions dans les dispositifs de concertation : retours d’expériences sur des problématiques ferroviaires

Julie TALDIR et Anne GUERRERO, SNCF Réseau, France

Les institutions indépendantes comme mécanismes de prévention et gestion des controverses

Julie FORGET, BAPE, Québec-Canada

Plénière 2.1 - Réforme des processus : en quête d’une meilleure efficacité de l’ÉE et de la participation citoyenne

Contribution de la réforme de l’ÉE de 2016 en France à la diminution des controverses

David CATOT, MTES, France

Indépendance et valeur ajoutée des autorités environnementales dans les processus de décision : 2 ans de recul après la création des missions régionales d’autorité environnementale (MRAe)

Philippe LEDENVIC, Autorité environnementale, France

Enjeux et perspectives de l’institutionnalisation de la démocratie environnementale en France

Floran AUGAGNEUR et Ilaria CASILLO, CNDP, France

Processus d’évaluation environnementale au Sénégal : améliorations possibles

Ousmane THIAM, Technologies Propres OT, Sénégal

Projets de développement : comment le Système de Sauvegarde Intégré contribue à la gestion des controverses environnementales

Aimée BELLA-CORBIN, BAD, Côte d'Ivoire

Plénière 2.2 - Vers le renforcement du rôle de l’évaluation environnementale dans la gestion des controverses ou chronique d’une marginalisation annoncée ?

Expérience innovante de mesure de l’effectivité des lois sur les études d’impact au moyen d’indicateurs juridiques

Michel PRIEUR, CRIDEAU – Université de Limoges et Christophe BASTIN, Ingénieur conseil, France

Rôle de l’évaluation environnementale dans la gestion des controverses : quel dialogue entre les enjeux de méthode et la fabrique du droit de l’évaluation environnementale ?

Sylvain MONTEILLET, Conseil d’État, France

Principe de non régression et évaluation environnementale : des réformes objets de controverses

Serge SOUMASTRE, SFDE Section Aquitaine, France

La place de l’ÉE dans les exercices de planification et l’articulation avec la concertation publique

Anthony DOUET, Fédération Nationale des SCOT, France

Session 1 - Méthodologie : développements récents

Comment évaluer les incidences environnementales d’un document de planification stratégique ? L’exemple des Documents Stratégiques de Façades Maritimes

Laurent BARBUT, EPICES, France

Apports de la simulation numérique de dynamique de métapopulation à l’évaluation environnementale

Sylvain MOULHERAT, TerrOïko, France