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Actes du Colloque international de Paris 2018

 

Gestion des controverses environnementales : quel est le rôle de l’évaluation environnementale ?

 

COLLOQUE (3-5 SEPTEMBRE 2018)

          
Le SIFÉE et ses partenaires sont heureux de vous présenter les actes du Colloque international de Paris, tenu du 3 au 5 septembre 2018. Dans cette section se trouvent les textes et les diaporamas des conférenciers.
 
     
 
 
Tous les documents ci-dessous sont en format PDF.
Lorsque l'auteur(e) a fourni un diaporama, celui-ci se trouve à même le résumé, sous le lien « DIAPORAMA », en haut de la page, à droite.
 

Conférence introductive

Gestion des controverses environnementales : quel est le rôle de l’évaluation environnementale ?

Maya LEROY, AgroParisTech, France

 

Plénière 1.1 - Controverses publiques : causes et évolution

Les éléments constitutifs de l'acceptabilité sociale comme facteurs explicatifs de l'émergence et de l'évolution des controverses publiques

Gilles CÔTÉ, SIFÉE

Apports et limites de la concertation environnementale

Denis SALLES, IRSTEA, France

Évaluation environnementale, médiation et dialogue normatif

Catherine CHOQUETTE, Université de Sherbrooke, Québec-Canada

Naissance et gestion des controverses environnementales et sociétales : point de vue d’un bureau d’étude

Virginie DEFROMONT, EGIS, France

Comment une évaluation environnementale permet-elle de créer un cadre objectif pour limiter les controverses et augmenter la qualité des débats publics ?

Frédéric MELKI, Biotope / Syntec Ingénierie, France

 

Plénière 1.2- Évaluation des impacts par projets : contraintes et limites

Hydrocarbures et oléoducs : les évaluations environnementales et sociales sont-elles suffisantes ?

Michel A. BOUCHARD, McGill-UNEP Center for Environmental Assessment, Québec-Canada

Limites de l’évaluation des impacts sur l’environnement de projet pour traiter des controverses liées à la justification des projets : le cas des grands barrages

Sibout NOOTEBOOM, CNÉE, Pays-Bas

Limites de l’ÉE : analyse et prospective sur les effets environnementaux cumulatifs

Xavier LOUBERT-DAVAINE, Eliomys, France

Signaux faibles et ruptures vs. « intérêt général » – Et si la dimension prospective de l’ÉE aidait à sortir de l’impasse ?

Charlotte LE BRIS, CEREMA Territoires et ville, et Benoît LABBOUZ, AgroParisTech, France

 

Plénière 1.3 - Rôle de l’évaluation environnementale dans la gestion des controverses : retour d’expérience

Retour sur une expérience de concertation volontaire autour d’une controverse environnementale : la gestion de l’usine de marémotrice de la Rance

Carine GRANIER, Mathieu BRUGIDOU et Arthur JOBERT, EDF, France

Démarche type d’ÉE et de participation publique à Hydro-Québec : retour sur un projet controversé

Jean HÉBERT, Hydro-Québec, Direction Environnement, Québec-Canada

Influence des controverses publiques récentes sur les réformes de la participation du public et de l’ÉE de 2016 en France

Patrick DERONZIER, MTES, France

Partager les diagnostics environnementaux et co-construire les solutions dans les dispositifs de concertation : retours d’expériences sur des problématiques ferroviaires

Julie TALDIR et Anne GUERRERO, SNCF Réseau, France

Les institutions indépendantes comme mécanismes de prévention et gestion des controverses

Julie FORGET, BAPE, Québec-Canada

 

Plénière 2.1 - Réforme des processus : en quête d’une meilleure efficacité de l’ÉE et de la participation citoyenne

Contribution de la réforme de l’ÉE de 2016 en France à la diminution des controverses

David CATOT, MTES, France

Indépendance et valeur ajoutée des autorités environnementales dans les processus de décision : 2 ans de recul après la création des missions régionales d’autorité environnementale (MRAe)

Philippe LEDENVIC, Autorité environnementale, France

Enjeux et perspectives de l’institutionnalisation de la démocratie environnementale en France

Floran AUGAGNEUR et Ilaria CASILLO, CNDP, France

Processus d’évaluation environnementale au Sénégal : améliorations possibles

Ousmane THIAM, Technologies Propres OT, Sénégal

Projets de développement : comment le Système de Sauvegarde Intégré contribue à la gestion des controverses environnementales

Aimée BELLA-CORBIN, BAD, Côte d'Ivoire

 

Plénière 2.2 - Vers le renforcement du rôle de l’évaluation environnementale dans la gestion des controverses ou chronique d’une marginalisation annoncée ?

Expérience innovante de mesure de l’effectivité des lois sur les études d’impact au moyen d’indicateurs juridiques

Michel PRIEUR, CRIDEAU – Université de Limoges et Christophe BASTIN, Ingénieur conseil, France

Rôle de l’évaluation environnementale dans la gestion des controverses : quel dialogue entre les enjeux de méthode et la fabrique du droit de l’évaluation environnementale ?

Sylvain MONTEILLET, Conseil d’État, France

Principe de non régression et évaluation environnementale : des réformes objets de controverses

Serge SOUMASTRE, SFDE Section Aquitaine, France

La place de l’ÉE dans les exercices de planification et l’articulation avec la concertation publique

Anthony DOUET, Fédération Nationale des SCOT, France

 

Session 1 - Méthodologie : développements récents

Comment évaluer les incidences environnementales d’un document de planification stratégique ? L’exemple des Documents Stratégiques de Façades Maritimes

Laurent BARBUT, EPICES, France

Apports de la simulation numérique de dynamique de métapopulation à l’évaluation environnementale

Sylvain MOULHERAT, TerrOïko, France

Les perceptions des populations locales de la forêt du Karthala aux Comores et du projet de sa mise en protection : une approche par les cartes cognitives et des représentations sociales

Abdou SOILIHI, AgroParisTech / ABIES / CIRED, France

Apport de l’amélioration des méthodes et outils à la qualité de l’analyse des impacts dans les évaluations environnementales : le cas des palmeraies d’Ekondo Titi et Ngwéi au Cameroun

Mesmin TCHINDJANG, Université de Yaoundé 1, Cameroun

L’expertise du BRGM dans le domaine des géosciences en appui aux politiques publiques

Daniel MATON, BRGM, France

 

Session 2 - Participation des parties prenantes au processus

La convention d’Aarhus face au défi de la promotion de la participation du public dans les instances internationales

Laura MICHEL, Université de Montpellier, UMR CEPEL, France

Application des ordonnances de 2016 relatives à l’évaluation environnementale et la participation du public : l’exemple du raccordement d’un projet offshore

Stella CITI et Claire GRANDET, RTE, France

Interactions entre infrastructures, environnement et territoires – enjeux et stratégies d’un partenariat public privé de recherche : le programme ITTECOP

Yannick AUTRET, MTES, et Bruno VILLALBA, AgroParisTech, France

Le rôle des associations de protection de l’environnement dans l’amélioration des dispositifs d’évaluation environnementale

Antoine GATET et Emmanuel WORMSER, France Nature Environnement, France

Acceptabilité sociale des grands projets : construire la légitimité au lieu de la décréter

Simon GOURDIN et Simon MATET, Ingénieurs des Mines, France

 

Session 3 - Enjeux spécifiques

Prise en compte de la composante ethnobotanique dans les évaluations environnementales au Burkina Faso : cas des permis d’exploitations miniers

Lassina SANOU, CNSF, Burkina Faso

Barrage de Souapiti en Guinée : rôle de l’étude d’impact environnemental et social dans la recherche de solutions socialement acceptables

Nathalie TOMCZAK, Tractebel, France

Le volet « changement climatique » des études d’impact : état de l’art des pratiques et méthodes en France et perspectives

Jean-Marc VALET, CEREMA, et Jean-Pierre CHANG, CITEPA, France

Le nouveau système proposé d’évaluation d’impact, Agence canadienne d’évaluation d’impacts

Anne-Marie GAUDET, ACÉE, Canada

 

Session 4 - Processus formels d’ÉE

Favoriser le dialogue lors de la planification des projets : l’information et la consultation du public

Cynthia MARCHILDON, MDDELCC, Québec-Canada

Importance de l’évaluation environnementale et avis de l’Autorité environnementale dans le cadre des enquêtes publiques

Jean-Pierre CHAULET, CNCE, France

La séquence ERC, un outil indispensable pour la conception d’un projet acceptable : point de situation sur les travaux méthodologiques en France

Tiphaine LEGENDRE, MTES, France

L’évaluation environnementale et sociale de projets de développement rural en amont de leur due-diligence par le bailleur : retour d’expérience et difficultés d’application des cadres normatifs de maîtrise des risques environnementaux et sociaux

Loïc TRÉBAOL, Cabinet Trébaol, et Agnès LAMBERT-DIOUF, Iram, France

 

Plénière 3.1 - Défis à relever, innovations à implanter

Les conflits aigus d’environnement sont-ils le révélateur d’une insuffisance des procédures obligatoires de concertation?

Laurent MERMET, AgroParisTech, France

Aide multicritère à la décision et multi-acteurs à la concertation, la délibération ou la négociation en vue d’une décision : application à la résolution de conflits en évaluation environnementale

Jean-Philippe WAAUB, UQAM, Québec-Canada

Éviter-Réduire-Compenser : d’un idéal conceptuel aux défis de sa mise en œuvre

Charlotte BIGARD, CEFE-CNRS, France

Chartre de la participation du public : nouvel outil et nouvelle dynamique pour le développement d’une culture de la participation du public en France

Joana JANIW, MTES, France

 

Plénière 3.2 - Table ronde

Débat sur le rôle de l’évaluation environnementale dans la gestion des controverses

Nadia CHRISTINET, Direction générale de l'environnement, Canton de Vaud, Suisse

Julie FORGET, BAPE, Québec-Canada

Antoine GATET, France Nature Environnement, France

François-Corneille KEDOWIDE, Agence Béninoise pour l'Environnement, Bénin

Philippe LEDENVIC, Autorité environnementale, France

 

 

ATELIER DE FORMATION (6-8 SEPTEMBRE 2018)

Cette année, le colloque annuel du SIFÉE a été suivi d’un atelier de formation de trois jours visant à approfondir des thématiques abordées. Dans cette section se trouve le matériel présenté aux participants lors de cet atelier. 

      

 
 
   

Séance 1.1- Controverse et gestion environnementale et sociale des projets de barrages en zone subsaharienne : projet hydroélectrique de Sambangalou

Loïc TRÉBAOL, Cabinet Trébaol, France

- Plan de gestion environnementale et sociale (PGES) - Projet hydroélectrique de Sambangalou

- Lignes directrices pour le développement d’infrastructures hydrauliques en Afrique de l’Ouest

- Analyse coût-bénéfice du projet Sambangalou - enjeux écologiques associés aux zones humides

- Rapport de mission - Parc national du Niokolo-Koba (Sénégal)

- Revue de presse - Sambangalou

 

Séance 1.2 - Gestion de la controverse en contexte subsaharien : réinstallation des populations dans les projets hydroélectriques

Nathalie TOMCZAK, Tractebel, France

 

Séance 1.3 - Évaluation environnementale, participation publique et projets de lignes électriques au Québec – Une démarche rigoureuse, des projets parfois controversés

Jean HÉBERT, Hydro-Québec, Direction Environnement, Québec-Canada

- Démarche type d’évaluation environnementale et de participation publique

 

Séance 2.1 - Utilisation des ressources juridiques lors de la réalisation d'une évaluation environnementale, sur le plan interne ou dans un contexte transfrontalier

Sylvain MONTEILLET, Conseil d’État, France

Aurélie GUILLEMOT, MTES-CGDD,France

- L'utilisation des ressources juridiques

- Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement

- L’évaluation de l’impact sur l’environnement dans un contexte transfrontière

- Convention sur l’évaluation de l’impact sur l’environnement dans un contexte transfrontière

 

Séance 2.2 - La place de la négociation dans les décisions relatives à l'autorisation des projets : cas d'un incinérateur de déchet

Laurent MERMET, AgroParisTech, France

 

Séance 2.3 - Gestion des controverses environnementales en France : retours d’expérience sur la gestion de la controverse autour du projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes

Emmanuel CONSTANTIN, DITP, France

- Rapport de la Mission de Médiation Aéroport du Grand Ouest 

 

Séance 3.1 - Rôle de l’évaluation environnementale dans la gestion des controverses : synthèse et discussions

Jean HÉBERT, Hydro-Québec, Québec-Canada

Sylvain MONTEILLET, Conseil d’État, France

Loïc TRÉBAOL, Cabinet Trébaol, France

Armelle CARON et Jeremy VENDE, AgroParisTech, France

 

Mention spéciale

L’Institut de la Francophonie pour le développement durable (IFDD), organe subsidiaire de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF), et les Offices jeunesses internationaux du Québec contribuent au succès du 21e Colloque international du SIFÉE en appuyant financièrement la participation de plusieurs acteurs et intervenants du domaine de l’évaluation environnementale.

           
 

Appuis financiers

Le SIFÉE témoigne sa vive gratitude à ces organisations pour leur appui financier au Colloque de Paris.

Soutien majeur

 

Collaborateur

 

Associés
                   
 
 
 
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